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37 réponses à ce sujet

#1 merlin59

merlin59
  • Membres

Posté 08 mars 2014 - 13:26

bonjour

 

peut etre une question bete mais je veux etre sur car je sais qu ils sont proteger ,

 

je desire acquerir un ara arauna , ce perroquet je vais le racheter a une connaissance qui n on plus beaucoup de temps a lui consacrer .

ce perroquet ce trouve a la frontiere en  belgique , il est baguer c est une femelle ,

 

y a t il des documents a demander a la mairie ou au veterinaire ou autre chose a faire ?? car j habite frontiere française ou tout simplement rien du tout 

c est juste un animal de compagnie

 

je vous remercie


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#2 Folken

Folken
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Posté 08 mars 2014 - 13:39

Si tu habites en France, il faut réaliser une demande de détention, car il s'agit d'une espèce protégée par l'arrêté de Guyane.

D'autre part, comme il s'agit d'une annexe 2, il faut quand même prouver la provenance de l'oiseau en cas de contrôle, il faut donc au minimum le certificat de cession à ton nom, voire la primo cession (c'est à dire éleveur > 1er acheteur)

 

Du fait qu'il y aura une autorisation de détention, il faudra aussi préparer un registre entrée / sortie où lequel figurera le Ara, ainsi que tous les autres perroquets (ce qui n'est pas ton cas, mas il faut le savoir quand même)

 

Et cela est valable aussi bien pour le Ara Ararauna que l'amazone à front jaune, ils sont tous les deux guyanais


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#3 Folken

Folken
  • Administrateurs
  • LocalisationVosges

Posté 08 mars 2014 - 13:49

Et j'oubliais, avec une détention, tu es plus "vulnérable" au contrôle divers (oncfs, ddcspp, gendarmerie ...) pour le contrôle des papiers et de la bonne maintenance du perroquet, du fait que tu as un arrêté préfectorale de détention. Arrêté consultable par tous, et notamment des services de l'état.


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#4 merlin59

merlin59
  • Membres

Posté 08 mars 2014 - 14:54

ok

donc si j ai bien compris

 

-lui demander la facture d achat quand lui la acheter et d ailleur tout les documents prouvant ça provenance .

 

-de lui a moi je fais juste un simple papier de vente ou je dois aller chercher des document a remplir par l acheteur et le vendeur? ( si oui ou se procurer ces document ?)

 

-comment preparer un registre entre/sortie ? et a quoi me servira t il ? ( en cas de controle des douanes?)

 

est ce que je risque quelque chose en cas de controle? ( sur la route ou chez moi)?

( l animal est en bonne sante, je ne compte pas en faire un commerce ni mal le traiter ?)

 

vaut il mieux le signaler ou ne rien dire a personne enfin je ne veut pas des soucis et me le faire saisir !

 

le ara est baguer pour information ( est ce que avec le numero de la bague moi je peux obtenir des information sur le perroquet via des site ou autre ?)

 

merci de m avoir repondu aussi vite

et de vos futur reponse

 


Modifié par merlin59, 08 mars 2014 - 15:06.

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#5 Folken

Folken
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  • LocalisationVosges

Posté 08 mars 2014 - 15:52

 

-lui demander la facture d achat quand lui la acheter et d ailleur tout les documents prouvant ça provenance .

 

toujours demander les originaux, et tout les documents s'y afférent.
 

-de lui a moi je fais juste un simple papier de vente ou je dois aller chercher des document a remplir par l acheteur et le vendeur? ( si oui ou se procurer ces document ?)

 
Certificat de cession : cerfa 14367 (document ayant valeur juridique)
https://www.formulai.../cerfa_14367.do
 

-comment preparer un registre entre/sortie ? et a quoi me servira t il ? ( en cas de controle des douanes?)

 

Il y a un cerfa tout prêt (cerfa 12448)

https://www.formulai.../cerfa_12448.do

Il suffira de mettre en entré le Ara ou l'amazone, et de faire signer chaque page à votre mairie. Si celui-ci devait disparaitre, il faudra rempli très rapidement la partie "sortie" en informant les services concernés.

 

est ce que je risque quelque chose en cas de controle? ( sur la route ou chez moi)?
( l animal est en bonne sante, je ne compte pas en faire un commerce ni mal le traiter ?)

 
Il faut déjà avoir l'autorisation de détention, et demander auprès de la DDCSPP s'il faut ou pas le CIC de transport pour le trajet jusqu'à chez toi. Les avis sont divergeants dans ce domaine, mais mieux vaut avoir avis de la DDCSPP avant.
L'autorisation de détention est valable pour un lieu physique, et non pas en transit.
 
 

vaut il mieux le signaler ou ne rien dire a personne enfin je ne veut pas des soucis et me le faire saisir !

 
Il y aura toujours un risque de dénonciation, calomnieuse ou pas, mais c'est un fait, mieux vaut être en règle et ne rien avoir à se reprocher, que de ne rien dire et d'avoir un retour non négligeable en cas de contrôle. C'est de la paperasse au début, mais après, c'est fait c'est fait, et on ira pas plus loin.
 

le ara est baguer pour information ( est ce que avec le numero de la bague moi je peux obtenir des information sur le perroquet via des site ou autre ?)

 
Non, cela dépend du registre des éleveurs, dont 90% ne sont pas à jour.... seul le puçage permet une identification du propriétaire de l'oiseau.


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#6 Ghislaine

Ghislaine
  • Administrateurs

Posté 08 mars 2014 - 16:16

Sans oublier de lire...

http://www.gros-becs...en-vue-dun-apd/


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#7 merlin59

merlin59
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Posté 08 mars 2014 - 16:18

je te remercie pour les explication , j ai trouver sur le site de ma prefecture les cerfa 11 629*2 pour le transport d animaux proteger

 

https://www.formulai.../cerfa_11629.do

 

j ai deja imprimer tes document cession d animaux et le 12448*1

 

 

le document de cession je dois le garder ou le rendre en mairie ?

par contre le 12448 ce n est pas quand on l achete a un professionel ? car ici moi je le prend a un particulier qui n est pas eleveur qui posede juste un ara de compagnie

desoler de t ennuyer et merci


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#8 Folken

Folken
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Posté 08 mars 2014 - 16:23

 

le document de cession je dois le garder ou le rendre en mairie ?

 

tu ne dois jamais te défaire de ce document, il fait foi, et indique qu'il t'appartient bien, surtout en cas de contrôle, il regarde cela en premier.

 

 

par contre le 12448 ce n est pas quand on l achete a un professionel ?

 

non, c'est là le plus drôle, ayant une détention, tu es considéré comme "établissement", et donc, tu DOIS avoir ce registre, sous peine de sanction en cas de vérification ou contrôle des organismes compétents. Sachant qu'il n'y aura pas un flux, cela restera dans l'état pendant x années, mais faut l'avoir, le faire signer et parapher à la mairie, et bien le remplir ! (à mettre avec les papiers de cession, et l'autorisation de détention)

 

 

cerfa 11 629*2

 

oui c'est bien ce document à remplir, mais a vérifier ou pas auprès de la DDCSPP (avec réponse par écrit, en cas de contrôle de gendarmerie ou de douane)


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#9 Folken

Folken
  • Administrateurs
  • LocalisationVosges

Posté 08 mars 2014 - 16:24

Pour résumer, dans ta pochette finale, tu dois avoir :

 

- Le ou les certificats de cession

- Le registre

- L'arrêté préfectorale de détention

- Cerfa de transport s'il y a besoin

 

et par la suite, la déclaration de marquage si puçage de l'oiseau


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#10 merlin59

merlin59
  • Membres

Posté 08 mars 2014 - 16:47

l arreter prefectorale de detention c est 12447*01?

 

et est ce que je peux me faire refuser la detention ??

je n ai aucune formation

ni autre si ce n est que des conseils , aide forum , ma femme qui a connu les perroquets chez ces parents en temps qu animal de compagnie et bien sur j aurais l aide et conseils de son ancien proprio ?

sur le cerfa 12447*01

 comment repondre a tous correctement et sur la page D de ce document je dois tout remplir ??

le perroquet se trouvera dans une tres grande cage en L ou juste completer cage avec ses dimension et la matiere et a partir de cloture ne plus rien mettre ?

merci d avance

 


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#11 Folken

Folken
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  • LocalisationVosges

Posté 08 mars 2014 - 16:53

C'est bien le cerfa là pour la demande de détention.

 

Tu peux barrer certains paragraphe, comme le C (reproduction), il n'y a pas de formation demandé, juste la confirmation que tu peux accueillir l'oiseau sans problème, avec l'alimentation adéquate, que tu es quand même au courant de certaines maladie, et des conditions de maintenance. C'est un truc très basique.

 

Tu peux prendre attache auprès de ta DDCSPP qui t'expliqueras ce qu'il attende de ce document (cela dépends des départements)


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#12 merlin59

merlin59
  • Membres

Posté 08 mars 2014 - 17:20

je suis du 59

ah lala les maladie suis pas veterinaire ??

condition de maintenance ?

comment prendre contact ddcspp ?

merci


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#13 Folken

Folken
  • Administrateurs
  • LocalisationVosges

Posté 08 mars 2014 - 17:27

3 grosses maladies :

- aspergillose

- pdfd

- pdd

 

on en parle sur le forum

 

Condition de maintenance :

- dimension de la volière

- sortie et condition dans la pièce (dimensions notament)

- nourriture (que donner, et pourquoi ?)

 

Hygiène

- Comment tu nettoieras la cage et quelles seront les produits

- les augets, et tout ce qui est lié au nettoyage

 

Ce sont surtout ces grands axes qu'il faudra dire ... et de toute façon, il y aura une visite de ton domicile lors de la réception de ta demande d'autorisation de détention, pour en parler et vérifier les infos du dossier.

 

Pour les coordonnées de la DDCSPP, c'est trouvable sur les pages jaunes, le service concerné est : Unité Productions animales et environnement


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#14 Ghislaine

Ghislaine
  • Administrateurs

Posté 08 mars 2014 - 17:34

N'oublies pas aussi le régime alimentaire, ce que tu comptes lui donner, c'est pareil, c'est sur le forum.

Pour trouver plus facilement tu as un index tout en haut.

Les conditions de détention, mais aussi le temps à apporter à l'oiseau.

Les jouets, les dangers etc...


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#15 merlin59

merlin59
  • Membres

Posté 08 mars 2014 - 17:36

enfin je suis un peu perdu avec tout ces papiers .

je voudrais que ça traine pas lorsque le proprio serra ok de me le vendre ,

enfin j ai encore quelque truc a savoir avant son arrivee ,

par contre si on posede d autre animal dans la maison ça peut poser probleme ? 2 chats tres gentil et peureux

merci

 


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#16 Folken

Folken
  • Administrateurs
  • LocalisationVosges

Posté 08 mars 2014 - 17:39

s'ils ne sont pas chasseur, non pas trop de risque


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#17 merlin59

merlin59
  • Membres

Posté 08 mars 2014 - 17:40

ok je vous remercie

je lirai ça ce soir , donc si le proprio actuel me dit ok je dois lui dire non temps que les document ne sont pas complet et que je n ai pas eu la visite ?

de plus pour la grande cage ça serra ça cage actuel que je rachete au proprio ,

enfin je revien tout a l heure pour lire la suite et vous ennuyer avec mes questions

merci encore pour vos reponses

chris


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#18 merlin59

merlin59
  • Membres

Posté 08 mars 2014 - 17:42

folken

je poser la question pour les chats lors du controle.

les chats ne viendrons pas dans la pieces seul avec le perroquet

merci 


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#19 Folken

Folken
  • Administrateurs
  • LocalisationVosges

Posté 08 mars 2014 - 17:43

le mieux est de réaliser la demande de détention avant de l'avoir, mais tu peux le faire "après", cela dépends beaucoup des services, donc téléphone et pose leur directement la question, cela dépends beaucoup de l'agent instructeur.


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#20 merlin59

merlin59
  • Membres

Posté 08 mars 2014 - 21:26

ok je vous remercie je reviendrai vers vous plus tard


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