Certificat de Cession avec traçabilité

[PARROTSonline]

Bonsoir,

Suite à une discussion avec le Ministère de l'Environnement concernant les Certificats de Cession, ces derniers m'ont envoyé un modèle type intéressant.

En effet, les Certificats de Cession sont habituellement dénudés d'informations concernant la provenance du Spécimen vendu.

Bonne utilisation.

Dans le cadre d'une acquisition, exigez ce type de Certificat de Cession: http://parrots-online.nuxit.net/forums/index.php?act=attach&type=post&id=513

A+

Eric

[Ghislaine]

Bonsoir Eric,
Je n'ai pas accès 

[PARROTSonline]

J'ai remis les droits.

Désolé.

A+

Eric

[Ghislaine]

  c'est vrai, il est plus complet

[TAZ]

 
Ce certificat est il obligatoire ou facultatif?
 

[Ghislaine]

C'est plus que conseillé si tu veux pouvoir prouver que l'oiseau que tu viens d'acheter est à toi !
C'est bien de savoir d'où il vient, une carte d'identité en quelque sorte de l'oiseau qui le suit dans sa vie.
Alors, oui, tu peux acheter un oiseau sur un marché ou une foire, sans certificat de cession, mais à tes risques et périls pour prouver, (comme Georges, le kakariki sauvage) par exemple qu'il vient d'un élevage et non d'un braconnage.

[PARROTSonline]

Nous l'avons modifié suite à une conversation avec une personne du Ministère.

Le nouveau lien : www.perroquets-annonces.com/document/certificat-de-cession.doc

D'autres documents administratifs peuvent être aussi utilisés en ligne : http://www.perroquets-annonces.com/services.html

[steph47]

Il est verrouillé 

[PARROTSonline]

Il est vérouillé si tu désires modifier la source.

Tu peux l'ouvrir et il faut juste rentrer les infos en cliquant sur la zone et en y mettant les infos voulues.

Ensuite, tu peux tout à fait l'enregistrer sur ton HDD (Disque Dûr).

Puis, le réouvrir pour l'imprimer lorsqu'il est terminé.

[Ghislaine]

En lecture seule ça fonctionne
  Eric

[steph47]

OK,